Procès verbal Assemblée générale
SOCIETE FRANÇAISE DE QUEBEC – Ouverte sur le monde
Procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du samedi 19 Mars 2022
Lieu : Société Française de Québec
Nombre de présents : +/-45
Ouverture de la séance à 10h15
Yves SALIBA, président ouvre la séance à 10h15 et prononce un mot d’introduction.
Lecture est faite de l’ordre du jour.
Celui-ci est proposé par Nicole BOUTBOUL et adopté par Christian FILIOL.
Il n’y a pas eu d’AG en 2021 en raison de la pandémie. Le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle du samedi 26 Janvier 2020 portant sur les activités de 2019 (dernière assemblée générale annuelle avant la pandémie). Sans lecture, il est accepté à l’unanimité, le procès-verbal est proposé par William TEMPELMAN et adopté par Pierre GARCIA.
- Le président présente son rapport :
Les deux dernières années ont été particulièrement difficiles, bien sûr à cause de la pandémie mais aussi et surtout du fait de la disparition de notre vice-présidente et trésorière Evelyne DIOT, et également la disparition de quelques-uns(unes) de nos membres : Pauline BRETON, Giulio COSTA, Marjolaine MUS, Robert LAUMONIER.
Le soutien souvent indéfectible des adhérents de par leur cotisation a permis à la SFQ de travers cette période difficile.
Deux nouvelles personnes nous ont rejoint en 2020 comme membres par intérim du CA : Anne TREMBLAY et Philippe MERCIER.
Yves SALIBA salue également l’excellent travail accompli par d’autres membres du CA :
Jean-Marie PESENTI, Françoise LEGRAND, Pierre MAUPU, et Claude COEURET.
Sont également chaleureusement remerciés pour leur aide dévouée et spontanée :
Jean-Noël CASAVANT, René BRETON (également président de notre ligue de pétanque « les copains d’abord »), tous nos bénévoles, et Jacques GAGNON notre expert-comptable.
Sont ensuite passées en revue les activités des deux dernières années :
- Paella en Février 2020
- Méchoui en Septembre 2020
- Fête nationale du 14 Juillet 2021 (samedi 17 Juillet) – 170 invités (évènement en partie réalisé grâce à une subvention du consulat général de France)
- Compétitions de pétanque des 14 Août (coupe de France) et 15 Août (coupe Jean Arnoux) 2021
- Méchoui en Septembre 2021
- Tourtière du Lac st Jean en Novembre 2021
Pour la 2ème année, le repas de chasse n’a pas pu malheureusement avoir lieu.
De même, n’ont pas pu avoir lieu du fait de la pandémie, le repas des ainés et l’arbre de Noël.
Yves SALIBA conclue son rapport en précisant avoir fait en 2021 une demande subvention au gouvernement fédéral pour le programme « nouveaux horizons ».
Le rapport du président est proposé par Patrice PERDRIAT et adopté par Maurice MARONNE.
Jean-Marie PESENTI, secrétaire du CA, mentionne qu’il ne renouvellera pas son mandat sur 2022. Il reste néanmoins bénévole. Le rapport du secrétaire est proposé par Gérard MUS et adopté par Daniel BERCEGEAY.
- Présentation des états financiers
Yves SALIBA présente le rapport financier des années 2020 et 2021.
- Au niveau des revenus :
- Le rapport fait apparaître un total de 5 732,37$ en 2020 et 14 221,45$
en 2021.
L’augmentation notée sur 2021 est favorablement due à une reprise des activités (5 118,00$) et une subvention (5 400,00$) – subvention du consulat général de France pour l’évènement du 14 Juillet.
- Au niveau des dépenses :
- Le rapport fait apparaître un montant de 15 593,62$ en 2020 et 39 270,75$ en 2021, ce qui fait une différence de 23 678,31$ par rapport à l’année précédente.
Cette forte augmentation des dépenses est due aux frais de rénovation de la toiture (10 500,00$) et aux activités (12 700,00$) – Le montant des activités inclue les 5 400,00$ de subvention du consulat qui ont été dépensés pour la fête du 14 Juillet).
La SFQ dispose à date d’un fond de placement de 47 626,78$. Ce fond a été notamment entamé en 2021 afin de payer les frais de rénovation de la toiture et assumer une partie des charges fixes (hydro Québec, taxes…) du fait d’une baisse conséquente des activités durant la période de pandémie. Soit une différence de 13 878,76$ par rapport à la valeur des fonds de 2020 (61 505,54$).
Le total des avoirs à date est quant à lui de 51 663,89$.
Malgré un contexte difficile pour la SFQ, Yves SALIBA annonce une bonne nouvelle. Il s’agit d’une réponse favorable à sa demande de subvention au Fédéral dans le cadre du programme « nouveaux horizons » et l’obtention d’un soutien financier de 17 500,00$.
Ce montant pourra servir aussi bien à l’achat de matériel que la préparation des activités, ou encore les dépenses inhérentes au bâtiment.
Le rapport des états financiers est proposé par Ginette MAUPU et adopté par Marcel JAMET.
- Concernant le volet « social »
Pas de demandes d’aide concernant le volet social au cours des deux dernières années du faut de la pandémie.
Les dépenses en 2021 s’élèvent à 275,00$. Elles concernent essentiellement l’achat de fleurs et couronnes à l’occasion des cérémonies d’obsèques de nos membres.
Le rapport concernant le volet social est proposé par Hervé LABARRE et adopté par Pierre MAUPU.
- Période de questions
Pas de questions
- Élection du nouveau conseil d’administration
Est désigné un président d’élection ainsi qu’un ou deux assesseurs.
- Président d’élection : William TEMPELMAN
- Assesseurs : Patrice PERDRIAT et Christian FILLIOLES
Ont terminé leur mandat et libèrent leur poste : Yves SALIBA, Claude COEURET, Jean-Marie PESENTI, Pierre MAUPU, Françoise LEGRAND.
Ont abandonné leur poste au CA au cours de l’année : Bruno et Jessy LEFEBVRE.
Six candidats se proposent comme membres du nouveau CA (pour un maximum de neuf candidats possibles) : Nicole BOUTBOUL, Yves SALIBA, Claude COEURET, Françoise LEGRAND, Anne TREMBLAY, Philippe MERCIER.
Aucun autre volontaire ne se propose.
Au final sont élus : Nicole BOUTBOUL, Yves SALIBA, Claude COEURET, Françoise LEGRAND, Anne TREMBLAY, Philippe MERCIER.
Le nouveau CA se retire pour élire les administrateurs aux différents postes.
Après délibération les postes attribués aux nouveaux membres du CA sont les suivants :
- Yves SALIBA : président
- Anne TREMBLAY : vice-présidente, en charge de l’accueil et des adhésions
- Claude COEURET : vice-président
- Claude Nicole BOUTBOUL : trésorière
- Philippe MERCIER : secrétaire
- Françoise LEGRAND : administratrice volet social
En parallèle, se proposent comme bénévoles : Francine et Michel POIRAULT(aide cuisine), Jean-Marie PESENTI, Cyril MARTOGLIO (+ un de ses amis), René BRETON, Daniel BERCEGEAY, Edmond PEOLA, Ginette et Pierre MAUPU, Raymond DURIER, Denis RIOUX (aide cuisine).
- Réflexion sur l’aménagement des statuts et la disposition de savoirs
Marcel JAMET nous présente un résumé des réflexions du comité de travail sur les statuts, règlements et avoirs de la SFQ.
La Société Française de Québec a évolué au fil des années, bénéficiant d’actifs ainsi qu’un nombre conséquent de membres. Elle fait par conséquent partie des corporations très privilégiées de la région de Québec.
Les statuts ne nous permettent pas d’utiliser les actifs de la société pour s’en servir au niveau opérationnel.
Bien que n’ayant pas de problèmes financiers, un petit comité s’est constitué au cours des dernières semaines avec pour objectifs de :
- Mettre à jour les règlements
- Analyser les actifs,
- Examiner comment capitaliser dessus et,
- Fournir au prochain CA des outils afin qu’il puisse faire des propositions officielles d’aménagement des statuts et gestion des actifs qui seront discutées lors d’une AG extraordinaire.
La Société Française de Québec est une OBNL au sens de la loi du Québec et du gouvernement fédéral dont les premiers règlements ont été rédigées en 1987, annulant tous les règlements antérieurs.
Des amendements ont été proposés en 2020 mais n’ont pas tout à fait été intégrés.
Les éléments à mettre à jour ou à réviser sont donc :
- L’intégration des amendements du 19 novembre 2000
- Les statuts des membres (sujet entre autres relatif à la question de savoir comment assurer l’avenir…)
- Les modalités de dissolution (déjà prévu dans les règlements généraux en rapport avec la loi sur les associations avec obligation de créer une fiducie)
- La disposition des actifs (on ne pourrait pas vendre la maison et s’en servir pour combler les déficits)
Dans sa présentation, Marcel JAMET fait part à l’assemblée du potentiel de l’avoir de la SFQ
- Une maison avec de nombreuses fonctions (salle polyvalente, cuisine, bibliothèque…)
- Un terrain plat
- Un terrain boisé (montagne) non utilisé
- Des équipements
L’évaluation se situe aux alentours de :
- 793 589 $ (aux livres) + actif de +/- 50 000,00$ (placements et compte courant)
- 1 200 000 $ potentiellement
Marcel JAMET poursuit sa présentation en mettant en évidence les avantages et inconvénients d’avoir une propriété…
. Quelques avantages : sentiment d’appartenance pour les membres, Pied-à-terre pour organiser les activités ou réunions, adresse permanente du siège social, liberté de programmation et pas de frais d’utilisation dans le sens pas de location, pas de contraintes avec des intermédiaires, pas de frais d’utilisation (sauf charges fixes), valeur de l’actif qui s’apprécie avec le temps…
Quelques inconvénients : coût du maintien de la propriété (environ 16 000,00$ de charges/an), pas de levier financier pour l’exploitation, localisation (20kms de Québec), temps du CA et temps des bénévoles qui participent au maintien de la propriété.
Pour terminer sa présentation, Marcel JAMET présente une hypothèse de disposition de l’actif.
La 1ère hypothèse : on vend le boisé en arrière de la bâtisse
On conserve les avantages de la bâtisse et du terrain plat.
Question pour le nouveau CA : est-ce que c’est un levier qui pourrait être exploité à condition entre autres que les membres adhèrent à cette option.
Si la SFQ plaçait par exemple cet actif à 5%, elle disposerait d’environ de 40 000,00$ par année, ce qui donnerait de l’argent disponible pour des activités.
A vérifier que l’on peut se servir du boisé comme levier financier et si les statuts et règlements nous autorisent à placer une partie de l’actif et le placer et obtenir revenu opérationnel pour l’association (techniquement c’est faisable)
La 2ème hypothèse : on vend le tout (terrain et bâtisse)
On n’a plus tous les avantages que l’on avait avant.
Si la SFQ plaçait par exemple cet actif à 5%, elle disposerait d’environ de 60 000,00$
par année
Les constats issus de cette réflexion devront permettre au nouveau CA d’examiner la situation et faire dans l’avenir des propositions afin de répondre à la question : de quel(s) levier(s) et potentiel(s) dispose t-on en vue d’une meilleure administration de la SFQ ?
A l’issue de cette présentation, la séance est levée à 12h15
Philippe Mercier Secrétaire
Yves Saliba Président