Consulat de France

TR : Lettre du Consul général à la communauté française – yves.saliba@sfquebec.ca – Messagerie SFQ

Chère Madame, cher Monsieur,

En ce début de mois de septembre, nous avons repris pour la plupart d’entre nous nos activités et nous nous devons de demeurer extrêmement vigilants! Le Coronavirus COVID 19 au Québec, au Canada comme en France circule activement. Avec détermination et patience, il faut donc veiller à appliquer l’ensemble des recommandations des autorités sanitaires et rester très attentifs à la distanciation sociale de 2 mètres en toutes circonstances.

Je me félicite que les établissements scolaires français aient pu réouvrir, en particulier le campus de Québec du lycée Stanislas, grâce au travail des équipes administratives et pédagogiques pour satisfaire l’ensemble des préconisations de Santé Québec et des autorités québécoises. Je signale à l’attention des parents d’élèves que les dossiers de demande de bourses doivent être, comme de coutume, déposés pour la fin du mois de septembre.

Pour vos démarches administratives, l’organisation mise en place lors la réouverture du Consulat début mai est intégralement maintenue. Pour vos passeports, vos copies certifiées conformes, vos légalisations de signature, nous vous recevrons exclusivement sur rendez-vous pris en ligne sur notre site internet. Je rappelle, par ailleurs, à ceux d’entre vous qui connaîtraient du fait de la pandémie des difficultés sociales, que la France a mis en place jusqu’à la fin de l’année un dispositif d’aide exceptionnelle pour accompagner les situations de grande précarité.

Je me permets de vous inviter, pour toutes vos demandes de renseignements, à vous appuyer sur les sites officiels des gouvernements québécois, canadien et français. J’ai pu constater qu’il circulait quelquefois sur les réseaux sociaux des informations erronées. Le Consulat met à jour régulièrement une Foire Aux Questions qui apporte des informations actualisées sur les questions relatives à la pandémie et ses conséquences.

Malheureusement, cet automne, le Consulat ne pourra reprendre certaines de ses manifestations, en particulier ses 6@8 dont nous avions pris l’habitude et qui permettaient de rassembler régulièrement la communauté française dans des lieux intéressants du Québec.

Soyez certains que toute l’équipe et moi-même, nous sommes là pour vous être utiles et nous restons en cette rentrée pleinement mobilisés sur nos missions de service public.

Très chaleureusement,Frédéric SanchezConsul général de France à Québec

Envoi des passeports par courrier sécurisé
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Vous souhaitez recevoir votre passeport à votre domicile par courrier sécurisé ? Cela est désormais possible si vous êtes inscrit au Registre consulaire de Québec.
Sous certaines conditions, vous pouvez désormais recevoir votre passeport à votre domicile par courrier sécurisé, et être ainsi dispensé(e) d’une seconde comparution personnelle au consulat général de France à Québec.
NB : cette modalité d’envoi n’est possible que pour les passeports ; les cartes nationales d’identité ne sont pas concernées par cette mesure.

Conditions préalables
Au moment de la demande
Étapes du processus
Information sur l’expédition
Réception du passeport
En cas de non-réception du passeport
Restitution de l’ancien passeport (dans le cas d’un renouvellement)

Conditions préalables

 être inscrit au Registre consulaire de Québec en veillant, avant votre venue, que votre dossier soit bien à jour Nous attirons votre attention sur la nécessité d’avoir intégré un justificatif de résidence, d’identité et de nationalité dans votre dossier (pour vous inscrire ou mettre à jour votre dossier)
 disposer d’un accès à internet
 avoir une adresse électronique
 être en mesure de numériser un document (scanner, appareil photo numérique, smartphone)
 vous munir d’une enveloppe Xpresspost préaffranchie (format 158 x 260 mm) à retirer auprès de Postes Canada (attention : un seul passeport autorisé par enveloppe)
 libeller l’enveloppe à votre nom et adresse (attention : il n’est pas possible de vous faire envoyer le passeport à une autre adresse que celle figurant au Registre consulaire
Au moment de la demande

 Signaler dès le début de la procédure votre souhait de bénéficier de l’envoi postal sécurisé
 Remettre l’enveloppe préaffranchie complétée à vos nom et adresse
 Vous engager à suivre la procédure décrite ci-après
Les frais liés à l’expédition du passeport et, le cas échéant, de la restitution de l’ancien passeport, sont à votre charge.
L’administration ne pourra être responsable de la perte ou du vol du pli lors de son acheminement par le prestataire.
Étapes du processus

Information sur l’expédition

 Envoi automatique d’un courriel vous informant de l’expédition par le consulat. Ce courriel comportera les références du courrier sécurisé (n° de suivi) qui vous permettront de suivre en ligne l’acheminement du pli.
Réception du passeport

 Vérifier dès réception du passeport, l’état du passeport, la qualité de la photo et l’exactitude des données
 Dans un délai de 40 jours suivant l’expédition, déclarer la réception du passeport en vous connectant au télé-service dédié muni du code d’accès figurant sur le récépissé de demande de passeport et du numéro de passeport.
En cas de non-réception du passeport

 Vérifier auprès de Postes Canada le stade d’acheminement du pli
 Déclarer la non-réception du passeport en vous connectant au télé-service dédié muni du récépissé de demande de passeport, du code d’accès et, le cas échéant, de l’attestation de perte ou vol du pli délivrée par Postes Canada.
Restitution de l’ancien passeport (dans le cas d’un renouvellement)

 En l’absence de visa en cours de validité (à justifier), votre ancien passeport doit impérativement être retourné au consulat par courrier sécurisé, dans les mêmes conditions que l’envoi du passeport à votre domicile domicile (enveloppe Xpresspost préaffranchie, au format 158 x 260 mm, à retirer auprès de Postes Canada).
 !! Le non-respect de cette procédure entraînera l’invalidation automatique du nouveau passeport, et son signalement aux autorités de police.  !!
Nous attirons votre attention sur ce point particulier, car vous risquez d’être bloqué aux frontières si vous décidez de voyager avec un passeport invalidé. En cas d’invalidation de votre nouveau passeport, vous devrez procéder à une nouvelle demande et acquitter à nouveau les droits de chancellerie correspondants.
publié le 14/12/2017
haut de< Depuis le 15 septembre, la procédure de délivrance des CNIS est entièrement informatisée ! imprimer Google Facebook Twitter La procédure d’obtention d’une carte nationale d’identité française (CNIS) à l’étranger a évolué. Il vous est maintenant plus facile et plus rapide d’effectuer vos démarches. Les modalités d’obtention d’une CNIS sont désormais similaires à celles du passeport. Découvrez la nouvelle procédure ici. publié le 21/09/2017 haut de la page Dans la même rubrique Alain Juppé à Québec Le consulat général de France à Québec recrute La France, candidate à la Coupe du monde de rugby en 2023 50e anniversaire du voyage du Général De Gaulle au Québec : Entretien de la Consule Générale avec Radio-Canada Exceptionnel ! La Comédie Française avec « Lucrèce Borgia » mise en scène par Denis Podalydès à Montréal Les rendez-vous peuvent se prendre par téléphone tous les après-midis entre 14h00 et 16h00 aux numéros dédiés par secteur consulaire. Ils sont référencés sur le site internet du Consulat général et annoncé dans le message d’accueil téléphonique du standard téléphonique au 418 266 2500

Horaires d’ouverture

Le Consulat Général de France ne recevra plus QUE SUR RENDEZ-VOUS pour toute opération administrative à réaliser.

Le principe de rendez-vous actuellement appliqué dans le secteur Administration des Français (Passeports-CNIS – Certificats de changement de résidence-Procurations de vote , etc..) est étendu aux autres activités consulaires.

Nous vous rappelons que depuis le 1er avril 2016, vous devez vous adresser à un notaire québécois pour tout service notarial.

Nous vous remercions de bien vouloir vous adresser désormais au consulat général à Montréal si vous souhaitez :

  • Faire une publication de bans (certificat de capacité à mariage) avant le mariage ;
  • Déclarer une naissance (avant de vous déplacer, assurez vous que votre dossier est complet en contactant le consulat par courriel : etatcivil.montreal-fslt@diplomatie.gouv.fr. Pour information, les déclarations et les transcriptions ont la même valeur juridique) ;
  • Déclarer un décès (nécessité pour le demandeur de se déplacer au consulat),
  • Faire enregistrer un mariage ;
  • De façon générale, faire transcrire des actes locaux dans les registres de l’état civil français (reconnaissance, naissance, mariage, décès) ;
  • Effectuer une demande d’acquisition de la nationalité française.
  • Affaires sociales : Bourses scolaires – Retraites – Sécurité sociale – Déclaration de perte permis de conduire – Conseils retour en France.

L’inscription consulaire peut continuer à se faire par courrier (ou dépôt du dossier auprès de l’agent d’accueil dans le sas sécurisé).

Le retrait des passeports-CNI-Livret de famille pourra se faire tous les jours entre 08h30-12h00 puis 14h00-17h00 auprès de l’agent d’accueil dans le sas sécurisé.
Les rendez-vous peuvent se prendre par téléphone tous les après-midis entre 14h00 et 16h00 aux numéros dédiés par secteur consulaire. Ils sont référencés sur le site internet du Consulat général et annoncé dans le message d’accueil téléphonique du standard téléphonique.
Il vous est vivement conseillé de venir sans bagage ou autres sacs pour faciliter votre accès aux services du Consulat général. Ils seront tous fouillés et éventuellement refusés.

Pour tous les autres visiteurs du Consulat général de France, Chancellerie politique et Service de Coopération et d’Action Culturel vous êtes invités à prendre attache avec les assistantes pour un rendez-vous, en vous référant au numéro de téléphone annoncé.

Accès à la page du site du consulat